Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site obia.fr ainsi que les applications qui lui sont rattachées ( app.obia.fr, md.obia.fr, bc.obia.fr, lc.obia.fr, ea.obia.fr ) sont édités par :

OBIA est une marque et une suite logicielle éditée par OBIWEB. Le présent document couvre le site et les applications du produit OBIA ; il ne couvre pas les prestations de conseil proposées séparément par OBIWEB sous sa marque d'agence (obiweb.fr), qui font l'objet de leurs propres mentions légales.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Gilles Dandel, en sa qualité de gérant d'OBIWEB.

3. Hébergement

Le site vitrine et les applications OBIA sont hébergés au sein de l'Union européenne, conformément aux engagements de conformité RGPD et EU AI Act affichés sur obia.fr.

Les coordonnées complètes de chaque hébergeur (dénomination sociale, adresse, téléphone) seront ajoutées ici dès confirmation, conformément à l'article 6-III de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site obia.fr et des applications OBIA (textes, structure, marques, logos, interfaces, prompts, méthodologie WHY.os, architecture agentique) sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive d'OBIWEB / Gilles Dandel et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Les marques OBIA, Master Doc, BriefMe, WHY.os et les noms des agents (OBIA-MD, OBIA-BC, OBIA-LC, OBIA-EA, OBIA-Watch, OBIA-AP, OBIA-CC) sont des marques d'OBIWEB. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Le contenu que vous créez ou faites générer via la plateforme (votre Master Doc, vos articles, vos posts) reste votre propriété : voir à ce sujet nos Conditions Générales (CGU).

5. Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles dans le cadre de votre navigation sur obia.fr et de votre utilisation des applications OBIA est décrit en détail dans notre Politique de Confidentialité.

6. Nature du service — contenus générés par intelligence artificielle

OBIA est une suite d'agents d'intelligence artificielle qui génèrent des contenus (bases de connaissance, articles, posts, réponses conversationnelles) à partir des données et documents que vous fournissez ou validez. Ces contenus font l'objet d'un processus de validation humaine intégré au produit (rôles Propriétaire et Administrateur-correcteur), mais OBIWEB ne garantit pas l'absence totale d'erreur, d'approximation ou d'omission dans les contenus générés avant leur validation par un utilisateur habilité. Voir également la section « IA & validation humaine » de nos Conditions Générales.

7. Limitation de responsabilité

OBIWEB s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur obia.fr, sans pouvoir garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification. OBIWEB ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son indisponibilité temporaire, ou de l'usage qui pourrait être fait des informations et contenus qui y figurent.

8. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort du siège social d'OBIWEB seront seuls compétents, sauf disposition d'ordre public contraire.

9. Contact

Pour toute question relative au site ou à ces mentions légales : contact@obia.fr.